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Identification et contact

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46015 Valencia (Espagne) et avec le nº de TVA : ES B13707781.

La société est inscrite au Registre du Commerce de Valencia, Espagne, Tome, page, (ci-après, « DEKOANCO »). Vous pouvez contacter DECOANKO par courrier électronique à l'adresse suivante : info@decoanko.com ou au numéro de téléphone suivant (+34) 96 066 0717, du lundi au vendredi, de 9h30 à 19h30 

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Droits de propriété intellectuelle

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L'utilisateur reconnaît que DECOANKO ne cède ni ne transfère à l'utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle de sa propriété, ni aucun droit de tiers. DECOANKO n'autorise l'utilisateur qu'à accéder et à utiliser à ces derniers conformément aux conditions indiquées dans les mentions légales.

Par conséquent, DECOANKO ne concède à l'utilisateur aucune autre licence ou autorisation d'utilisation des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle que celle expressément prévue dans la présente clause.

Responsabilité

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Modification de l’avis légal

DECOANKO se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis. DECOANKO s'efforcera d'adapter les mentions légales à la réalité du site et vous recommande donc de les consulter régulièrement. En tout état de cause, si vous continuez à accéder à ce site web après que les modifications ou mises à jour ont été effectuées, vous accepterez les dernières conditions publiées.

Droit applicable et juridiction

Le présent avis juridique est régi par la législation espagnole. DECOANKO et l'Utilisateur conviennent expressément de renoncer à toute autre juridiction applicable et de soumettre tout litige pouvant découler de la prestation des produits ou des services de la fourniture des produits ou services couverts par les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE aux cours et tribunaux correspondant au domicile de l'utilisateur. Le consommateur peut également opter pour la juridiction des tribunaux de la ville de Valence (Espagne).

Si l'utilisateur contracte en tant que consommateur ou utilisateur, aucune disposition de la présente clause n'affecte les droits qui lui sont reconnus par la législation en vigueur.

De même, l'Utilisateur peut résoudre à l'amiable les incidents qui pourraient survenir au cours de la relation contractuelle par le biais du site web promu par la Commission européenne, plus d'informations sur le lien suivant :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

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